Filbox, un monde de solution pour le secteur vini-viticole.
  • INFORMATIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales détaillées ci-après et vous vous engagez à la respecter. Elles ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site, de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet. Leur contenu peut être amené à changer.

 

1. MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le site  fil-box.com  est la propriété de la société FILBOX, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 539 929 554.

Filbox  est une société par actions simplifiée :

  • Siège social : 6 rue Porte Nouvelle 49260 Montreuil Bellay (France)

  • Téléphone : +33.2.41.40.37.30

  • Enregistrée au RCS d’Angers sous le numéro 539 929 554

  • Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion – Code APE : 7022Z

  • Capital social : 10 000,00 euros

  • Immatriculée depuis le 11 mars 2016

  • N° de TVA intracommunautaire : FR 21 818974883

 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION DU SITE:
Monsieur Philippe Thery

HÉBERGEMENT DU SITE

– CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

OVH: https://www.ovh.com/fr/

– CE SITE A ÉTÉ CRÉÉ, DÉVELOPPÉ ET INTÉGRÉ PAR:

François GILLY -HERITRA- 

20 Bis rue Étienne Bougouin 49400 Saumur

0686737974

www.heritra.com

e.projet@heritra.com

 

– CREDITS PHOTOS :

Pixabay – images en licence CC0 Public domain. https://pixabay.com/fr/

2. CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE

FILBOX apporte le plus grand soin afin de diffuser sur le site Internet  fil-box.com des informations de qualité, et s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, les informations contenues sur le site ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel. FILBOX décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations.

De même, FILBOX n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

En outre, FILBOX ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Enfin, le site fil-box.com donne accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter. Il est également susceptible de donner accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires, des réseaux sociaux, ou des sites de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où FILBOX  a jugé opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites. FILBOX ne pourra toutefois être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site fil-box.com et les différents éléments qui le composent sont la propriété exclusive de FILBOX ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de FILBOX, est interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, les logos, les dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux et les noms de domaine figurant sur le site fil-box.com sont des titres de propriété intellectuelle appartenant à FILBOX, ses membres et ses partenaires qui ont autorisé FILBOX à les utiliser.

Toute utilisation, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, reproduction ou représentation totale ou partielle, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de FILBOX est strictement interdite et de nature à constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

L’ensemble des informations contenues sur le site sont donc exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l’utilisation de copies n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé.

 

4. INDISPONIBILITÉ DU SITE  

FILBOX  s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment mais ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

5.  COOKIES

Le site fil-box.com recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

6.  DONNÉES PERSONNELLES

Les données à caractère personnel recueillies par la société FILBOX seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des professionnels extérieurs à la société ne sera effectuée sans accord express. Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanente des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Fermer le menu